Des Statuts modifiés, une nouvelle gouvernance

L'UdeS fait figure de modèle en mettant en place de nouvelles instances décisionnelles et en améliorant ses règles de gouvernance

Martin Buteau

6 novembre 2008

Robin Renaud

L'Université de Sherbrooke a récemment procédé à une importante mise à jour de ses Statuts. Par cette refonte innovante, elle vise une gouvernance mieux adaptée à l'objectif d'excellence qu'elle poursuit dans ses activités d'enseignement et de recherche, de même que dans les services rendus à la collectivité. Les Statuts modifiés de l'Université de Sherbrooke ont été ratifiés par l'assemblée des membres en mai dernier et seront en vigueur à compter du 1^er juin 2009.

Les Statuts modifiés comprennent 130 articles définissant les instances et les principaux comités de l'Université, les unités d'enseignement et de recherche, les services, de même que les principales fonctions universitaires et administratives, et orientent le rôle des unes et des autres. Les Statuts régissent le fonctionnement de l'Université. Leur application tient compte de leur nature, de l'interprétation qu'on leur a donnée ainsi que des pratiques et usages de l'Université.

«Dans bien des cas, on a formalisé des pratiques qui existaient déjà, mais qui n'étaient inscrites nulle part, explique le secrétaire général, Martin Buteau. Nous continuerons d'avoir un conseil d'administration et une assemblée de l'Université constitués de membres internes et externes. Cependant, les nouveaux statuts feront en sorte que certaines décisions spécifiques seront dévolues à de nouvelles instances compétentes», poursuit-il.

Des instances redéfinies

Les règles de gouvernance inscrites dans les Statuts modifiés introduisent de nouvelles dispositions. Elles prévoient notamment un rôle accru de l'assemblée de l'Université, laquelle remplacera l'actuelle assemblée des membres. Le rôle du conseil d'administration se verra renforcé dans les orientations et les politiques générales de l'Université, la planification stratégique, la gestion des risques associés aux activités de l'institution et la reddition de comptes. Quant au conseil universitaire, il aura désormais un rôle décisionnel en matière d'enseignement et de recherche. Pour le guider dans certains dossiers, le conseil universitaire disposera de deux nouvelles composantes : le conseil des études et le conseil de la recherche. Ces deux entités se verront également confier certaines décisions. Pour illustrer le cadre de fonctionnement de la nouvelle structure, le secrétaire général fournit quelques cas fictifs : «Si on prend l'exemple de l'adoption d'une nouvelle condition d'admission ou d'une modification mineure de programme, ce sera au conseil des études de s'en occuper et de prendre la décision. Si les implications sont plus substantielles, le conseil des études fera ses recommandations au conseil universitaire qui aura à trancher. Si en plus le projet a un impact significatif et nécessite l'allocation de ressources ou la construction d'un nouvel édifice, il est possible que le conseil d'administration soit interpellé à son tour. Mais l'instance suprême demeure l'assemblée universitaire.»

Préoccupations ministérielles

L'adoption des Statuts modifiés arrive à point nommé alors que le gouvernement québécois a appelé le milieu universitaire à resserrer ses règles de gouvernance. À cet égard, l'UdeS fait figure de modèle, proposant un mode de fonctionnement d'avant-garde.

«Toutes les universités ont été interpellées pour répondre à la préoccupation du gouvernement sur le fonctionnement des conseils d'administration. Les statuts que nous mettons en place vont exactement dans le sens des préoccupations exprimées par la ministre Courchesne. Par exemple, nous avons prévu une majorité de membres externes au sein de notre conseil d'administration. De plus, le Ministère demande la mise en place de comités spécifiques et le recrutement de gens reconnus pour leur expertise au sein de toutes nos instances. Nous prévoyons effectivement des mécanismes pour s'assurer que les personnes qui composeront nos instances pourront faire profiter l'Université de leur expérience et d'un bagage pertinent», illustre le professeur Buteau.

Il signale d'ailleurs que la nouvelle gouvernance prônée par l'UdeS a reçu des éloges d'un observateur avisé du milieu universitaire, qui n'a pas hésité à dire qu'encore une fois l'UdeS devançait les autres en livrant une chose à laquelle les gens des autres universités commencent à peine à penser. «Notre modèle va sans doute en inspirer d'autres : cela a été validé plus tôt cette année dans le cadre d'un colloque de la CREPUQ sur la gouvernance des universités», ajoute le secrétaire général. Celui-ci adresse également des éloges au comité de révision qui a veillé depuis trois ans à établir les nouvelles dispositions. «Le comité dirigé par le professeur de la Faculté de génie Kenneth C. Johns a accompli quelque chose de remarquable qui profitera à toute l'organisation. Il s'agissait d'un travail colossal qui s'est déroulé dans une relative harmonie», dit Martin Buteau. Le comité de révision des Statuts était également formé d'Armande Saint-Jean, directrice du Département des lettres et communications, David Mailhot, étudiant en génie électrique, Louis Marquis, vice-recteur aux relations internationales et vice-recteur à la communauté universitaire, Julie Blais, assistante administrative au Secrétariat général, ainsi que de Daniel Grégoire, avocat, membre externe du conseil d'administration.

Nominations et rencontres d'information

La mise en œuvre des Statuts modifiés se fera progressivement. Le comité de nomination a déjà amorcé le processus visant la constitution des nouvelles instances. Ces dernières semaines, le secrétaire général a rencontré les comités de direction des facultés afin de leur présenter les principaux changements apportés aux Statuts qui seront applicables à compter du 1^er juin. D'ici le 31 mai 2009, les Statuts amendés au 30 juin 2005 demeurent en vigueur.

Des séances publiques d'information destinées à toute la communauté universitaire auront lieu le 12 novembre au Campus de la santé (pavillon Gérald-La Salle, salle Z7-2004); le 13 novembre au Campus de Longueuil (Complexe Saint-Charles, tour ouest, salle 300-3); et le 18 novembre au Campus principal (pavillon Georges-Cabana, Agora du Carrefour de l'information). Les trois rencontres se dérouleront de 12 h à 13 h.

Pour plus de renseignements sur les Statuts modifiés et leur entrée en vigueur le 1^er juin 2009, consultez le site Internet.

(avec la collaboration de Frédéric Brochu)